Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DES GRES
M. Berthet-Rayne (Paul, Louis)

Numéro de dépôt :
946479
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque LA CROIX DES GRES

Déposée le 4 février 1976 par monsieur Berthet-Rayne (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « LA CROIX DES GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Berthet-Rayne (Paul domicilié(e) quartier Paligot, Caironne (Vaucluse). - France.

La marque LA CROIX DES GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CROIX DES GRES est expirée depuis le 4 février 1986.

Berthet-Rayne (Paul a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU GRAND COUDOULY , CASTEL MIREIO


M. Berthet-Rayne (Paul, Louis) - quartier Paligot, Caironne (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins.